La création de la sociétéoffshore
Créer une société offshore ne s’improvise pas. Mieux vaut respecter un process de création pour rendre le montage le plus efficient possible et qu’il atteigne le but qui lui est fixé.
La première étape consiste en un entretien avec un conseiller spécialiste des opérations financières, juridiques et fiscales internationales visant à clarifier les objectifs de son client et plus particulièrement ses besoins.
Vient ensuite la création de la société en elle-même et du compte bancaire de cette société. Il convient de préciser qu’une société créée dans une juridiction offshore obtient son degré d’efficacité le plus élevé que si un compte bancaire offshore est ouvert à son nom.
Pour créer une société offshore, il conviendra de remplir un certain nombre de documents et d’actes plus ou moins importants en fonction de la juridiction choisie. Ces documents serviront notamment à l’immatriculation de la société et à la répartition des pouvoirs.
La recherche de la juridictionadaptée
En fonction des besoins du client, il faudra procédé à la recherche de la juridiction la plus adaptée à la situation. Une étude de la législation des pays sélectionnés sera produite pour trouver la juridiction la meilleure pour le projet. Il faudra également chiffré le coût d’un tel montage et l’optimisation réalisée.
Généralement, le choix de la juridiction sera opéré en fonction de l’activité qui doit être mise en œuvre. Certaines activités n’auront pas nécessairement besoin de recourir à l’offshore (import-export).
Quelle juridiction choisir pour création une société offshore ?
Le taux d’imposition
Tout d’abord, le choix peut se faire en fonction de critères portant sur des besoins d’optimisation, donc sur les taux d’imposition pratiqués par les différentes juridicitions Ainsi, il conviendra de choisir entre une juridiction onshore, comme la Lettonie, et une juridiction offshore, comme les BVI. Ainsi, le choix portera entre la constitution d’une société onshore ou d’une société offshore. Dans les juridictions offshore les taux d’imposition sont extrêmement bas voire inexistant alors que dans les juridictions onshore les taux d’impôt sont d’environ 10 à 20 %.
Le coût de constitution
Les frais annexes imposés par la loi de certains États peuvent également entrer les lignes de compte.
Par exemple pour constituer une société au Luxembourg, il est nécessaire de recourir à des hommes de lois, ce qui augmente substantiellement les frais d’installation
La localisation de la juridiction
En effet, si la loi impose que le propriétaire de la sa société offshore se déplace au moins une fois par an pour renouveler sa société, il faudra considérer les frais de déplacement lié à cette formalité.
La réputation de la juridiction
L’importance de la confidentialité ayant court dans le pays est également un facteur entrant en ligne de compte.
La présence d’un fort secret bancaire peut également avoir une grande importance.
Il convient également de s’intéresser aux accords qui sont conclus entre la juridiction fiscale du contribuable et le pays d’accueil.
La spécialité de la juridiction
Certaines juridictions sont également très en vue dans certains domaines, ce qui favorise l’installation de certaines activités. Par exemple, les Seychelles sont en pointe sur l’assurance offshore alors que les Bahamas ou les BVI le son sur les hedge fund.
Il s’agit généralement de trouver la meilleure alchimie entre les différents critères en jeu.